Le modèle de données bernois de la mensuration officielle (MD.01-MO-BE) est directement issu du modèle de la Confédération (MD.01-MO-CH, version 24 du 4 juin 2004).
Lorsqu’il a repris à son compte le modèle fédéral, le canton de Berne y a ajouté des extensions spécifiques. Il a en particulier porté son attention sur les besoins de la pratique et une meilleure compatibilité avec la banque de données des biens-fonds du canton de Berne (GRUDA-MO).
L’actuelle version du modèle de données est disponible sur le serveur de stockage des modèles du canton de Berne (models.geo.be.ch).
Modèles de données disponibles:
- Modèle MD.01-MO-BE MN95, fichier Interlis, version 11 du 24 janvier 2008
Autres documents:
- Modèle MD.01-MO-BE, fichier PDF, version 11 du 31 octobre 2006
- Documents du cours MD.01-MO-BE
- Check-Service de la mensuration officielle
En sa qualité de service spécialisé du canton, l’Office des affaires communales et de l’organisation du territoire (OACOT) définit, conformément à l’article 61, alinéa 6 de la loi du 9 juin 1985 sur les constructions (LC; RSB 721.0), le modèle de données à utiliser pour les plans d’affectation sous forme numérique. Actuellement, c'est le MD.16-PA-BE (cf. n° ISCB 2/215.341/2.3 du 17 mai 2017).
L’analyseur Check-BE gratuit pour les plans d’affectation (outil de contrôle) permet de vérifier l’exactitude et l’exhaustivité des données itf.
Modèles de données disponibles:
- Modèle de données MD.16-PA-BE, fichier au format Interlis
- Modèle de données avec extension MD.16-PA-BE _bern, fichier au format Interlis
Autres documents pour les communes, les géomètres et les aménagistes:
- Manuel de l'utilisateur «Modèle de données MD16PABE pour les plans d’affectation»
- Annexe au Manuel de l'utilisateur: FAQ-Modèle de données MD16PABE pour les plans d’affectation
- Instruction de l’OACOT: Numérisation des plans d’affectation
- Recommandations graphiques pour la numérisation des plans de zones
- Modèle représentation (ficher excel)
- Instructions pour le modèle de représentation
- Documentation pour les contrôles de qualité du modèle de données MD.16-PA-BE
- Check-Service pour les plans d'affectation (outil de contrôle)
Le modèle de données PlansDAffectation_BE_V1_0 est le successeur du MD.16-PA-BE. Il est étroitement lié au projet ePlan (procédure électronique d’édiction des plans) et sera utilisé à partir de septembre 2022 (cf. n° ISCB 7/721.0/32.7 du 25 août 2022).
La phase de transition de l’ancien au nouveau modèle de données est prévue dans un délai de 5 ans.
Modèles de données disponibles et leurs composantsund :
- Modèle de données PlansDAffectation_BE_V1_0, fichier au format Interlis
- Modèle de données Nutzungsplanung_BE_V1_0_Catalogues, fichier au format Interlis
- Catalogue xml externe, adapté du modèle de données PlansDAffectation_BE_V1_0, fichier au format xml :
- Alignement BL_KantArt
- Degrés de sensibilité au bruit ES_KantArt
- Affectation primaire GN_KantArt
- Affectation primaire GenreRepresentation GN_Darstellungsart
- Affectation primaire TypeIndiceutilisation GN_NutzungszifferArt
- Espace réservé aux eaux GR_KantArt
- Protection de la nature et du patrimoine NH_KantArt
- Superposition UE_KantArt
- Chemins WE_KantArt
- Constatation de la nature forestière WF_KantArt
- Niveaux_legislatifs
- Alignement BL_KantArt
Informations complémentaires:
La stratégie énergétique 2006 a fixé pour objectif que les quelque 60 communes importantes au plan énergétique au sens du plan directeur cantonal approuvent un plan directeur communal de l’énergie d’ici à 2035. Pour que ce but puisse être atteint, la loi cantonale sur l’énergie révisée (LCEn) leur impose d’élaborer leur plan directeur communal de l’énergie dans un délai de dix ans.
Dans le canton de Berne, les plans directeurs de l’énergie sont élaborés par des bureaux spécialisés. À cet égard, les géodonnées jouent un rôle central. Les géodonnées pertinentes en matière énergétique doivent être utilisées pour élaborer le plan directeur, d’une part; les contenus des cartes de plans directeurs élaborées doivent être remis au canton selon un modèle de données défini afin d’être réunis et publiés sur le géoportail, d’autre part.
Le modèle de données, le modèle de présentation et le flux de données ont été élaborés en fonction des besoins exprimés par les spécialistes directement concernés. Par la suite, la modélisation des géodonnées a été adaptée à ces besoins.
Modèle de données disponible:
- Modèle de données DMRPE-BE comme fichier géodatabase
Autres documents:
- Guide «Plan directeur communal de l’énergie»
- Guide «Modèle de données»
- Directives pour la saisie des données (en allemand)
Informations complémentaires:
- Loi cantonale sur l’énergie (LCEn; RSB 741.1)
- Plan directeur cantonal
- Programmes énergétiques pour les communes
- Informations sur des données de base de l’OEE: données sur la consommation d’énergie – récolte des données, disponibilité, acquisition (résumé en allemand)
La nouvelle interface standard IMO-RF (Capitastra) permet d’importer les données MO du registre foncier depuis le convertisseur central de données (géomètre) dans la banque de données cantonale des biens-fonds (GRUDA-MO).
L’interface se base sur le modèle de données IMO-RF (modèle GB2AVCapi) et est adaptée à la standardisation GRUDA-MO. Elle contribue à la mise à jour des données MO du registre foncier dans tous les types d’opération.
L’interface est décrite en INTERLIS 2.2 dans le modèle de données GB2AVCapi. La description est uniquement disponible en allemand.
Modèle de données disponible:
- Modèle de données GB2AVCapi, fichier au format Interlis
Autres informations:
- Manuel GRUDA-MO (banque de données des biens-fonds)
Le modèle LKMap est un modèle de géodonnées spécifiquement conçu pour la représentation visuelle selon la norme SIA405, qui montre les conduites (de surface et souterraines) traversant le territoire. Il englobe les réseaux d’eau, d’eaux usées, de gaz, de chauffage à distance, d’électricité et de communication et permet d’obtenir un aperçu uniforme du cadastre des conduites à partir des données de différents modèles spécialisés.
Le modèle LKMap décrit le contenu et la structure des géodonnées extraites des différents systèmes d’information d’entreprises et d’institutions et utilisées pour représenter le plan compilé du cadastre des conduites. Il contient les catégories d’objets «surfaces», «points» et «lignes», ainsi que des annotations.
Ce modèle de données (ILI, 19.62 KB) est décrit dans INTERLIS2. L’utilisation de ce modèle de données SIA nécessite une licence. Pour obtenir une licence visitez le site www.sia.ch.
Les géodonnées sont mises à disposition au format de transfert INTERLIS (LKMap/XTF) ou au format DXF (LKMap/DXF).
Modèle de données disponible:
- Modèle de données LKMap, fichier au format Interlis